Réunion Protocole Accord Pré-électoral

  • PLANNING ELECTORAL – 1er tour le 03/12/2025
    • Information du personnel : 22/09
    • Invitation OS pour réunion protocole : 22/09
    • Réunion de négociation protocole : 10/10
    • Publication des listes électorales : 29/10
    • Dépôt candidature : 07/11
    • Envoi vote correspondance : 14/11
    • Premier tour élections CSE : 03/12
    • Fin des mandats : 31/12/2025
    • Première réunion CSE: première quinzaine janvier 2026
  • PLANNING ELECTORAL – 2nd tour le 18/12/2025
    • Information du personnel : 04/12
    • Dépôt candidature : 08/12
    • Envoi vote correspondance : 10/12
    • Second tour élections CSE : 18/12
    • Fin des mandats : 31/12/2025
    • Première réunion CSE: première quinzaine janvier 2026

  • Découpage des trois collèges :
    • Collège 1 : A1 à C5
      • 10 sièges
    • Collège 2 : C6 à E10
      • 4 sièges
    • Collège 3 : F11 à I18
      • 6 sièges
  • Vote électronique pour les collèges 2 et 3 uniquement.
    • Collège 1 reste en vote physique
    • Utilisation des adresses mails AGCO pour le suivi des quorums
    • Droit de vote également aux personnes toujours en Congé de Reclassement. Vote électronique exclusivement via l’adresse mail PERSONNELLE, et vote par correspondance si collège 1.
  • Article ajouté sur le non-tractage le jour des élections
  • Visibilité des zones destinées aux OS. Demande de revue des panneaux d’affichages pour plus d’équité. Envoi d’un mail par OS via DL BVS (profession de foi en A4 Recto-Verso et liste des candidats)

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